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Tenir des élections en même temps partout au Québec constitue un temps fort de la vie démocratique municipale. Pour en savoir plus, consultez le site du Directeur général des élections du Québec : electionsquebec.qc.ca/municipales/

Localement, à SCB, le greffier est responsable d’assurer la tenue de l’élection et veille à son bon déroulement, notamment la procédure électorale, de l’étape des mises en candidature jusqu’à la proclamation d’élection qui suit le scrutin.

Président d’élection : Me David Cousineau

Bureau du président d'élection : Hôtel de Ville, 370 rue de la Visitation, Saint-Charles-Borromée, J6E 4P3

Téléphone : 450 759-4415 poste 130
Courriel : greffe@vivrescb.com

Les mesures sanitaires en vigueur au moment des élections seront respectées dans tous les bureaux de vote (port du masque ou du couvre-visage, distanciation physique, désinfection des mains). Tout sera mis en œuvre pour assurer la sécurité de l’ensemble des personnes présentes dans les bureaux de vote.

  • Calendrier des élections

    LE VOTE PAR ANTICIPATION — 31 octobre 2021

    L’article 175 de la LERM prévoit que tout électeur inscrit sur la liste électorale peut voter par anticipation.

    Le vote par anticipation se tient de 9 h 30 h à 20 h à l’école Primaire du Préambule au 50 rue Pierre-de Coubertin.


    LE JOUR DU SCRUTIN — 7 novembre 2021

    Le scrutin général a lieu de 9 h 30 h à 20 h.

    Il y a 30 sections de vote réparties dans deux lieux de votation.

    Lieux de votation et sections de vote

    Les lieux de votation le jour du scrutin sont répartis en deux endroits :

    Centre Saint-Jean-Bosco situé au 249, chemin du Golf Est

    École le Préambule située au 50, rue Pierre-de Coubertin



    Personnes admises dans la salle de votation

    Outre les électeurs, les seules personnes admises dans la salle de votation sont :

    le responsable de salle, les préposés à l’accueil, les membres de la table de vérification d’identité, les scrutateurs, les secrétaires de bureaux de vote, les candidats, les représentants de candidats, les releveurs de listes, si nécessaire, la personne qui prête assistance à un électeur incapable de lire ou de marquer seul son bulletin de vote, le temps nécessaire à l’exercice du droit de vote de l’électeur, l’interprète qui accompagne un électeur sourd ou muet, la personne qui accompagne un électeur à la table de vérification d’identité afin d’attester de son identité, le président d’élection, le secrétaire d’élection, toute personne que le président d’élection autorise expressément afin d’assurer la bonne démarche du processus électoral.


    Le candidat

    Présence du candidat sur les lieux de votation

    Le principe est à l’effet qu’aucun candidat ne doit se trouver aux environs des lieux de votation (bâtiment, stationnement). Aucun signe distinctif ou activité partisane ne sera tolérée dans les secteurs définit à l’intérieur des lieux désigné à l’annexe 2.  

    Comportement du candidat lors de l’exercice de son vote

    Lorsqu’ils viennent voter, il n’y aura aucune tolérance envers les candidats qui encombre l’entrée de l’immeuble où sont établis les bureaux de vote ou ralentissent de quelque manière que ce soit l’arrivée des électeurs. Ils se doivent de procéder de la même manière que tous les autres citoyens.

    Conjoint du candidat

    Le conjoint du candidat et toute autre personne accompagnant le candidat, ne sont pas admis dans la salle de votation autrement que pour exercer leur droit de vote à titre d’électeur ou pour agir à titre de représentant.


    Signes distinctifs

    Sur les lieux d’un endroit de votation, il est interdit de faire quelque forme de publicité partisane que ce soit (art. 283). Entre autres, il est INTERDIT d’utiliser un signe permettant d’identifier son appartenance politique ou manifestant son appui ou son opposition à un candidat ou aux idées défendues ou combattues par celui-ci.

    Sont considérés comme lieux d’un bureau de vote, l’édifice où se trouve ce bureau et tout lieu voisin où la publicité partisane peut être perçue visuellement.

    Si des affiches ou de la publicité partisane contreviennent à cette règle, elles devront être enlevées par les candidats au plus tard la veille du jour du vote par anticipation ou la veille du jour du scrutin, à 15 h, selon le cas.

    Le personnel électoral a comme directive de prendre toutes les mesures requises pour faire cesser une situation qui irait à l’encontre de la Loi.


    Vote par procuration ou autrement

     En vertu de LERM, la SEULE* façon de voter à une élection municipale est de se présenter en personne à la section de votation et de s’identifier conformément à la loi; pour être admis à voter, un électeur doit avoir son nom inscrit sur la liste électorale.

    * Sous réserve des modalités du vote par correspondance.

  • Candidats

    La période de dépôt des candidatures est maintenant terminée. Les personnes désirant déposer leur candidature devaient le faire avant le 1er octobre 2021, à 16 h 30.

    Consultez ici l'avis public du résultat d'élection des candidats élus sans opposition.

    Avis public - Résultat d'élection des candidats élus sans opposition

    Consultez la liste officielle des candidats à l’élection générale du 7 novembre 2021 disponible sur cette page d'Élections Québec ainsi que la liste des agents officiels des partis et des candidats indépendants autorisés


    Candidats pour le poste de maire

    Robert Bibeau (sortant de ce poste) - bibeaurobert153@gmail.com 

    Présentation du candidat: Présentation Robert Bibeau


    Jean-Patrice Rivest - jean-patricerivest@videotron.ca 

    Présentation du candidat: Présentation Jean-Patrice Rivest


    Candidats pour le poste de conseiller municipal - poste 1

    Chantal Riopel (sortante de ce poste)

    Présentation de la candidate: Présentation Chantal Riopel


    Lincoln Richard - conseillerscb@outlook.fr

    Présentation du candidat: Présentation Lincoln Richard


    Candidats pour le poste de conseiller municipal - poste 2

    Jean-Sébastien Hénault (sortant de ce poste) - ÉLU SANS OPPOSITION


    Candidats pour le poste de conseiller municipal - poste 3

    Louise Savignac (sortante de ce poste) - ÉLUE SANS OPPOSITION


    Candidats pour le poste de conseiller municipal - poste 4

    Denis Bernier - denis.bernier2021@hotmail.com

    Présentation du candidat: Présentation Denis Bernier


    Marco Patenaude

    Présentation du candidat: Présentation Marco Patenaude


    Candidats pour le poste de conseiller municipal - poste 5

    Robert Groulx (sortant de ce poste) - ÉLU SANS OPPOSITION


    Candidats pour le poste de conseiller municipal - poste 6

    Janie Tremblay (sortante de ce poste) - ÉLUE SANS OPPOSITION



  • Électeurs, électrices, informez-vous!

    Exercer votre droit de vote est d'une grande importance. Les élus municipaux assument de nombreuses responsabilités. Votre vote est l'expression de vos opinions et de vos aspirations pour la qualité de la vie dans votre communauté.

    Inscription sur la liste électorale

    Pendant la période électorale, assurez-vous que votre nom est écrit sur l’avis que la Ville de Saint-Charles-Borromée vous enverra par la poste. S’il n’y est pas, vous devez vous présenter à l’endroit indiqué sur cet avis pour vous inscrire ou modifier votre inscription. Si vous voulez voter, votre nom doit être sur la liste électorale. Vous pouvez aussi communiquer avec le président d’élection pour en savoir plus.

    La liste électorale de la municipalité est préparée à partir de la liste électorale permanente reçue du Directeur général des élections du Québec.

    Cette liste électorale permanente est complétée par l’ajout des informations relatives aux propriétaires ou copropriétaires non domiciliés et aux occupants ou cooccupants d’un établissement d’entreprises qui ont fait parvenir une procuration ou une demande d’inscription.

    Conditions pour être inscrit sur la liste électorale

    Peut être inscrite sur la liste électorale municipale, toute personne qui est majeure le 7 novembre 2021 et qui le 1er septembre 2021 :

    - être une personne physique;

    - être de citoyenneté canadienne;

    - ne pas être en curatelle;

    - ne pas être déclaré coupable d’une infraction constituant une manœuvre électorale frauduleuse d’une durée de cinq ans à compter du jour où le jugement de culpabilité est passé en force de chose jugée (art. 53);

    ET

    remplir l’une des deux conditions suivantes :

    1)      être domicilié sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec;

    2)       être, depuis au moins douze mois, le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise, situé sur le territoire de la municipalité.

    La personne qui est un électeur à plusieurs titres n’a droit qu’à une seule inscription, selon l’ordre de priorité suivant :

    - à titre de personne domiciliée

    - à titre de propriétaire unique d’un immeuble

    - à titre d’occupant unique d’un établissement d’entreprise

    - à titre de copropriétaire indivis d’un immeuble

    - à titre de cooccupant d’un établissement d’entreprise

    Les personnes morales n’ont pas le droit de vote.

    Révision de la liste 

     La liste électorale fera l’objet d’une révision. C’est au cours de cette période que les demandes d’inscription, de radiation ou de correction pourront être faites.

    La révision de la liste électorale aura lieu à l’hôtel de ville, à la salle du conseil municipal, aux dates et heures suivantes :

    Dates

    Heures

    AM

    PM

    Soir

    18 octobre 2021



    19 h à 22 h

    19 octobre 2021

    10 h à 13 h



    21 octobre 2021


    14 h 30 à 17 h 30



    Avis aux électeurs inscrits sur la liste électorale

    Afin de permettre aux électeurs de vérifier s’ils sont inscrits sur la liste électorale et si les informations qu’elle contient sont exactes, un avis d’inscription ou d’absence d’inscription a été livré à chaque adresse de la municipalité le 11 octobre indiquant :

    s’il y a des électeurs inscrits à cette adresse;

    les mentions qui apparaissent sur la liste électorale concernant chacun des électeurs inscrits;

    les informations contenues dans l’avis de révision publié sur notre site web, à l’hôtel de ville et au centre communautaire Alain-Pagé.

    Habileté pour déposer une demande d’inscription, de radiation ou de correction d’un électeur domicilié

    Les personnes habiles à déposer une demande d’inscription, de radiation et de correction sont :

    l’électeur et son conjoint;

    un parent de l’électeur (père, mère, grand-père, grand-mère, beau-père, belle-mère, frère, sœur, beau-frère, belle-sœur, fils, fille, petit-fils, petite-fille, beau-fils, belle-fille);

    une personne qui cohabite avec l’électeur.

    Vote itinérant

    En raison des mesures sanitaires imposés par le gouvernement, il est interdit de tenir un bureau de vote itinérant pour la présente élection.

    Vote par correspondance

    La ville de Saint-Charles-Borromée n’a pas adopté de résolution concernant la possibilité d’offrir le vote par correspondance pour les personnes non domiciliées et celles agées de 70 ans et plus.

    Quoi apporter lors d'un vote?

    Pour voter lors d'une élection, vous devez être inscrit sur la liste électorale et présenter une des pièces d'identité suivantes :

    • carte d'assurance maladie du Québec
    • permis de conduire du Québec
    • passeport canadien
    • certificat de statut d'Indien
    • carte d'identité des Forces canadiennes

    Il est suggéré d'apporter votre carte de rappel du vote reçue par la poste.

    Électeurs au travail

    La Loi prévoit que tout employeur doit accorder aux travailleurs le congé nécessaire pour qu'ils aient, pendant la période de scrutin, au moins 4 h consécutives pour voter, sans tenir compte du temps normalement accordé pour les repas. Aucune déduction de salaire ni aucune sanction ne peuvent être imposées à l'employé en raison de ce congé.

    Cette obligation ne s'applique pas le jour du vote par anticipation.

    Les résultats

     Les résultats sont transmis au président d’élection dès qu’ils seront disponibles. Ils seront diffusés sur le site Internet de la Ville ainsi que sur la page Facebook.

  • Personnel électoral

    Veuillez noter que tous nos postes sont actuellement pourvus et que les nouvelles candidatures seront mises dans une banque de réserve.


    Personnel électoral recherché pour les élections municipales de novembre 2021 

    Vous souhaitez vous impliquer dans le bon déroulement des élections municipales du 7 novembre 2021? Le président d’élections de la Ville de Saint-Charles-Borromée recherche du personnel électoral pour la tenue du scrutin de vote du 7 novembre prochain ainsi que pour le vote par anticipation du 31 octobre.

    La tenue d’une élection générale demande la participation d’un grand nombre de personnes pour s’assurer que tout se déroule dans le bon ordre, garantissant l’intégrité du processus démocratique. Ainsi, 60 postes seront à combler pour ces deux journées.

    Les candidats recherchés occuperont les rôles de scrutateurs et de secrétaires.

    La rémunération prévue est de 200 $ par jour. Café et repas servis sur place.

    Le personnel devra être présent dans les bureaux de scrutin, de 8 h 45 h à 21 h environ.

    Une formation obligatoire devra être suivie.

    Qui peut postuler? 

    Toute personne âgée de plus de 16 ans, fiable, disponible, aimant travailler avec le public et vivre une expérience hors du commun. Bienvenue aux étudiants et aux retraités!

    Toute personne intéressée peut postuler en remplissant le formulaire de recrutement.

    Date limite pour postuler: vendredi 1er octobre à midi